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Association loi 1901 Verifiee

ASSOCIATION EXISTENCES : SOINS ET CREATIONS

66 AV de Nonneville 93600 Aulnay-sous-Bois

Objet social

la promotion de ses œuvres d'arts et de celles confiées pour des manifestations et expositions artistiques, culturelles et éducatives, de restaurer et stocker sa collection d'œuvres d'arts et de l'enrichir, d'effectuer les recherches nécessaires afin de retrouver les auteurs des œuvres en partenariat avec l'association « empreintes », le versement des droits d'auteur régis par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) en cas d'identification des auteurs ou l'alimentation d'une réserve sur un compte courant en cas d'auteur non identifié, le versement d'un pourcentage de la vente à l'Association « Empreinte » « pour permettre à l'association de continuer de véhiculer l'esprit de l'association du « Non Faire » et promouvoir philosophiquement

Informations legales

Code objet social006000
Numero WALDECW932007438
Ancien numeroInconnu
Numero SIRETInconnu
Code site gestionnaire932S
Date de depot en Prefecture23-09-2018
Date derniere declaration23-09-2018
Date publication JO06-10-2018
Groupement Association simple

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